Tir Sportif vs Récréatif

La majeure différence entre le tireur sportif et le tireur récréatif concerne l’acquisition de l’arme et la détention de cette dernière:

TIR RECREATIF

Pour le tir récréatif, il est nécessaire d’obtenir une autorisation de détention (Modèle 4) préalablement à l’acquisition d’une arme à feu. Cette demande se fait au gouverneur de la province de son domicile.

Avant de procéder à la demande de l’autorisation, il sera nécessaire de passer un examen théorique général auprès de votre zone de police ainsi qu’un examen pratique propre à chaque type d’arme à feu soumise à autorisation. Cet examen pratique s'effectue auprès d’un club de tir.

Les documents nécessaires à l’autorisation de détention sont les suivants :

• Le formulaire de demande (digital ou papier)

• Certificat médical

• Attestation de fréquentation d’un stand de tir

• Accord des cohabitants majeurs

• Formulaire des mesures de sécurité applicables au stockage et transport des armes à feu (Modèle 12)

• Attestation de réussite de l’examen théorique

• Attestation de réussite de l’examen pratique pour la catégorie demandée

Une fois la demande soumise, il sera nécessaire de payer une taxe au service des armes de la Province (+-130€ en 2025). Le service des armes de la Province aura 4 mois maximum afin de traiter votre demande. Une fois l’autorisation accordée, cette dernière vous sera transmise par l’intermédiaire du fonctionnaire de police référent Loi sur les armes de votre zone de police.

Un contrôle quinquennal sera effectué pour s’assurer que vous respectiez bien les conditions pour détenir l’arme. A cet effet, vous devrez avoir 50 séances de tir réparties sur une durée de 5 ans avec un minimum de 5 séances de tir par an pour chaque type d’arme détenue.

TIR SPORTIF

Pour ce qui est du tir sportif, il n’est pas nécessaire d’obtenir une autorisation de détention préalablement à l’acquisition d’une arme à feu. Vous aurez besoin d’une licence de tireur sportif (LTS) vous donnant accès au Modèle 9. Avec ce dernier, vous pourrez acheter les armes dictées dans l’Arrêté Ministériel du 15 mars 2007 sans délais, directement depuis l'armurerie, tels que:

Vous devrez néanmoins enregistrer ces armes au Registre Central des Armes (RCA). Il est nécessaire d’avoir 12 tirs par an répartis sur 3 trimestres en cas d’une catégorie d’arme sur votre LTS. Un examen théorique et pratique sont nécessaire à l’acquisition d’une LTS.

1° les armes à feu à répétition dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm, à l'exception des armes à feu longues à répétition à canon lisse dont la longueur du canon est inférieure à 60 cm et des armes à feu à pompe;

Illustration de cette catégorie:

Une arme à levier de sous-garde de gros calibre (ici une Marlin 336)

Un arme à verrou de petit calibre (ici une CZ457 en .22lr)

2° les armes à feu à un coup à canon rayé dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm;

3° les armes à feu à un coup à canon lisse;

4° les armes à feu à un coup à percussion annulaire dont la longueur totale est au moins 28 cm;

Illustration de cette catégorie:

La Chiappa little Badger (.22lr) fait donc partie de cette catégorie

5° les armes à feu à deux canons juxtaposés ou superposés dont la longueur totale est supérieure à 60 cm;

Dans ce cas ci, ce sont les traditionnels fusils de chasses ou de tir au clay.

6° les pistolets conçus spécifiquement pour le tir sportif, à cinq coups maximum de calibre .22;

Illustration de cette catégorie:

Typiquement le Pardini SP22 (.22lr)

7° les armes se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à pourdre noire à amorçage séparé et dont le brevet est antérieur à 1890.

Cette catégorie couvre à très peu d'exceptions toutes les armes à poudre noir.

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